Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

  1. Question n° 29171 posée par M. Nicolas About

    Respect des dispositions conventionnelles relatives aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28776 posée par M. Gérard Dériot

    Baisse des tarifs des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28780 posée par M. Michel Mercier

    Situation des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28814 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28846 posée par M. Paul Girod

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28879 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28574 posée par M. Francis Grignon

    Baisse des tarifs des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28584 posée par M. Bernard Barraux

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28594 posée par M. Henri de Raincourt

    Respect des dispositions conventionnelles relatives aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 28606 posée par M. Serge Mathieu

    Respect des dispositions conventionnelles relatives aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible