Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 26264 posée par M. Serge Mathieu

Campagne sur les médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26132 posée par M. Paul Girod

Recouvrement des cotisations des professions non salariées non agricoles

Réponse du ministère : Emploi

22/06/2000
Pertinence
Question n° 26074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Versement de l'allocation parentale d'éducation aux parents occupant des emplois de vacataires ou d'intérimaires

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25826 posée par M. Christian Demuynck

Honoraires demandés aux personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 0850S posée par M. Pierre Lefebvre

Reconnaissance et traitement des maladies professionnelles

Réponse du ministère : Santé

31/05/2000
Pertinence
Question n° 25514 posée par M. Jacques Peyrat

Traitement de l'insuffisance rénale par dyalise

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25306 posée par M. René Trégouët

Difficultés de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris

Réponse du ministère : Emploi

18/05/2000
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Serge Mathieu

Mesures en faveur de la famille

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25005 posée par M. Serge Mathieu

Réforme de la médecine du travail

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence