Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 38189 posée par M. Daniel Bernardet

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38223 posée par M. Louis de Broissia

Promulgation des textes réglementaires relatifs aux orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38229 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38231 posée par Mme Claire-Lise Campion

Prise en compte des attentes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37968 posée par M. Dominique Braye

Situation actuelle des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38000 posée par M. Philippe Darniche

Impatience des orthophonistes devant les textes en souffrance

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38008 posée par M. Jacques Peyrat

Revendications des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38042 posée par M. Jean Puech

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38076 posée par M. Jean Bizet

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38090 posée par M. Alain Gournac

Inquiétudes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence