Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 37627 posée par M. Bernard Piras

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37631 posée par M. Jean-François Picheral

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37632 posée par M. Marc Massion

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37675 posée par M. Pierre Martin

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37682 posée par M. Michel Thiollière

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 1232S posée par M. François Zocchetto

Aménagement du temps de travail dans le secteur des transports sanitaires

Réponse du ministère : Économie solidaire

21/12/2001
Pertinence
Question n° 37313 posée par M. Daniel Eckenspieller

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37335 posée par M. Jean Faure

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37341 posée par M. Bernard Fournier

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37350 posée par M. Fernand Demilly

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence