Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 37184 posée par M. Auguste Cazalet

Orthophoniste : revalorisation de la lettre clé AMO

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37203 posée par M. Serge Mathieu

Paiement des retraites avant la fin de chaque mois

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37226 posée par M. Bernard Joly

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37229 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36980 posée par M. Serge Mathieu

Mise en oeuvre du projet de refonte des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37010 posée par Mme Gisèle Printz

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37130 posée par M. Alex Türk

Nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36816 posée par Mme Valérie Létard

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36591 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36625 posée par M. Roger Rinchet

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence