Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

    Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1286S posée par M. Antoine Karam

    Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

    Montée de l'insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

    Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0453S posée par M. Antoine Karam

    Lutte contre les squats en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1511S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Nécessité de créer une juridiction inter-régionale spécialisée en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1871S posée par M. Georges Patient

    Développement de la Guyane contre militantisme écologique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible