Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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984 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

790 questions

Question n° 34866 posée par M. Raymond Bouvier

Harmonisation des charges sociales

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 18206 posée par M. Kléber Malécot

Réduction des charges sociales des horticulteurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18703 posée par M. Raymond Soucaret

Réduction des charges sociales des horticulteurs

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence
Question n° 02351 posée par M. Kléber Malécot

Producteurs de champignons: allègement des charges sociales

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 16032 posée par M. Jean Amelin

Charges sociales des préretraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/03/1984
Pertinence
Question n° 03774 posée par M. Pierre Tajan

Réforme du système de fixation des charges sociales

Réponse du ministère : Solidarité

13/01/1982
Pertinence
Question n° 30025 posée par M. Jean-Marie Rausch

Apprentis: exonération des charges sociales

Réponse du ministère : Formation professionnelle

21/04/1979
Pertinence
Question n° 06430 posée par M. Jean Cauchon

Refonte de l'assiette des charges sociales

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1982
Pertinence
Question n° 04761 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Associations: charges sociales

Réponse du ministère : Solidarité

18/03/1982
Pertinence
Question n° 01232 posée par M. André Jouany

Emploi temporaire des étudiants: allègement des charges sociales des patrons

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence