Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi

Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

11/03/2005
Pertinence
Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

27/10/2005
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

Réalisation du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence