Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

463 questions

  1. Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

    Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14609 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés d'accès aux universités turques des élèves issus des établissements secondaires français en Turquie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

    Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

    Radicalisation dans les transports publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13085 posée par M. Christian Cambon

    Entretien du réseau routier national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

    Radicalisation dans les transports publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 12484 posée par M. Rémi Féraud

    Mise en oeuvre du programme d'immigration entre la France et les États-Unis dans les aéroports français

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11367 posée par M. Fabien Gay

    Calendrier des travaux du Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne