Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

463 questions

Question n° 11431 posée par M. Roger Karoutchi

Relations entre la France et le royaume du Maroc

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

01/05/2014
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Francis Delattre

Liaison ferroviaire RER D-RER B dite « barreau de Gonesse »

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/03/2014
Pertinence
Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/12/2013
Pertinence
Question n° 08450 posée par M. Jean-Yves Leconte

Annexes des tribunaux de grande instance à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de la justice

03/10/2013
Pertinence
Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

Bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

Études sur le bruit des avions

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence