Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Économie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 16144 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Amélioration de la desserte routière Paris-aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1999
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 25003 posée par M. Serge Mathieu

Croissance du trafic aérien à l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

11/05/2000
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Paul Girod

Fermeture du centre de parachutisme de Laon

Réponse du ministère : Tourisme

17/05/2000
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

Régulation des transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

13/07/2000
Pertinence
Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour

Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence