Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

561 questions

  1. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

    Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03972 posée par M. Roger Husson

    Conséquences du retard dans l'exécution du programme " Rafale "

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04085 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de circulation sur la RN 370

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04178 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes de sécurité dans l'Est du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04488 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04847 posée par M. François Collet

    Pavillon à croix de Lorraine pour le porte-avions Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05059 posée par M. Jacques Habert

    Recrutement d'un enseignant résident au lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05869 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de la violence dans les villes de l'est du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible