Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 32951 posée par M. Louis Minetti

La Ciotat (Bouches-du-Rhône): fermetures de classes

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 33005 posée par M. Louis Minetti

Chantiers navals de la Ciotat: situation de certains licenciés

Réponse du ministère : Travail

21/02/1980
Pertinence
Question n° 35107 posée par M. Louis Minetti

Situation de la cité HLM Fardeloup à la Ciotat

Réponse du ministère : Environnement

03/09/1980
Pertinence
Question n° 14737 posée par M. Louis Minetti

Accès des élus locaux au comité d'entreprise des chantiers de la Ciotat

Réponse du ministère : Mer

29/12/1983
Pertinence
Question n° 23641 posée par M. Louis Minetti

La Ciotat (Bouches-du-Rhône): chauffeurs de taxi

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1985
Pertinence
Question n° 00214 posée par M. Georges Mouly

Création de "zones franches"

Réponse du ministère : Budget

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

Etat des négociations engagées avec la Normed

Réponse du ministère : Industrie

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti

Incidents lors d'une manifestation à Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence