Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 00685 posée par M. Louis Minetti

Refuge mobile portatif pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti

Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Mer

14/10/1988
Pertinence
Question n° 02136 posée par M. Louis Minetti

Greffe de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Justice

03/11/1988
Pertinence
Question n° 12547 posée par M. Louis Minetti

Aide financière aux familles les plus démunies de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti

Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti

Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 03788 posée par M. Louis Minetti

Suppression de lits dans les structures hospitalières de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Santé

25/11/1993
Pertinence
Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

Réponse du ministère : Environnement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Jeunesse

15/02/1996
Pertinence
Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti

Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1996
Pertinence