Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

Etat des négociations engagées avec la Normed

Réponse du ministère : Industrie

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 0156S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

09/04/1987
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti

Incidents lors d'une manifestation à Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

31/07/1987
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. Louis Minetti

Refuge mobile portatif pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti

Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Mer

14/10/1988
Pertinence
Question n° 02136 posée par M. Louis Minetti

Greffe de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Justice

03/11/1988
Pertinence
Question n° 12547 posée par M. Louis Minetti

Aide financière aux familles les plus démunies de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence