Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 00253 posée par M. Jean Louis Masson

Randonnées en engins chenillés sur des pistes de ski de fond

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration de la sécurité du transport scolaire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard

Éco-taxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

Signalétique sur le réseau autouroutier

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01802 posée par M. Yannick Vaugrenard

Formation des conducteurs routiers pour les maraîchers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/09/2012
Pertinence
Question n° 01907 posée par M. Daniel Reiner

Formation obligatoire des conducteurs de poids lourds s'appliquant aux exploitants agricoles

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. André Trillard

Formation dans les transports routiers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03925 posée par M. Jean-Marie Bockel

Écotaxe poids-lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. André Trillard

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/01/2013
Pertinence