Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 07139 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 01453 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation du cadre à tracter

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 17281 posée par M. Yves Détraigne

Panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/07/2015
Pertinence
Question n° 14733 posée par M. Yves Détraigne

Panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/02/2015
Pertinence
Question n° 00112 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation des convois exceptionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23761 posée par M. Yves Détraigne

Mise en oeuvre du décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2012
Pertinence
Question n° 14184 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation du poids total roulant autorisé

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

01/07/2010
Pertinence
Question n° 08285 posée par M. Yves Détraigne

Information sur le nombre de points sur les permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

09/04/2009
Pertinence