Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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500 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

465 questions

  1. Question n° 05910 posée par M. Charles Revet

    Accompagnateurs professionnels de convois exceptionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17281 posée par M. Yves Détraigne

    Panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18012 posée par Mme Christine Herzog

    Conduite des tracteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20992 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19306 posée par M. Joël Billard

    Conduite d'un tracteur par un employé communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06571 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10656 posée par M. Yves Chastan

    Barres de hauteur et véhicules de loisirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22067 posée par M. Roland Ries

    Tourne à droite cycliste

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0993S posée par M. Roger Madec

    Circulation des ambulances sur les voies réservées aux bus et taxis à Paris

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18345 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des professionnels des écoles de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible