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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 04045 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Enseignement du code de la route dans les écoles

   Réponse du ministère : Éducation

   27/01/1982

   Pertinence

2. Question n° 12345 posée par M. Louis Souvet

   Second degré: apprentissage du code de la route et de la conduite automobile

   Réponse du ministère : Éducation

   16/06/1983

   Pertinence

3. Question n° 00145 posée par M. François Collet

   Développement d'un programme d'enseignement de la sécurité routière

   Réponse du ministère : Éducation

   10/04/1986

   Pertinence

4. Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

   Formation au code de la route à l'école

   Réponse du ministère : Éducation

   27/11/1986

   Pertinence

5. Question n° 05937 posée par M. Marcel Lucotte

   Exonération d'une partie de la formation théorique au permis de conduire

   Réponse du ministère : Équipement

   28/04/1994

   Pertinence

6. Question n° 06034 posée par M. Albert Voilquin

   Conséquences de la mise en place de l'attestation scolaire de sécurité routière

   Réponse du ministère : Équipement

   05/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 20127 posée par M. Philippe Richert

   Enseignement des principes élémentaires de la sécurité routière aux mineurs

   Réponse du ministère : Éducation

   30/01/1997

   Pertinence

8. Question n° 14360 posée par M. Michel Charasse

   Concertation en matière de sécurité du transport scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   25/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 19694 posée par M. Serge Lagauche

   Apprentissage de la sécurité routière dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   21/10/1999

   Pertinence

10. Question n° 25644 posée par M. Marcel Debarge

    Enseignement des principes de sécurité routière à l'école, au collège et au lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    01/06/2000

    Pertinence