Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 0497S posée par M. Jacques Bimbenet

    Tranquillité publique dans certains quartiers de Paris

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

    Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0407S posée par M. Gérard Cornu

    Réglementation du déneigement en milieu rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0460S posée par M. Michel Esneu

    Immatriculation des deux-roues

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0495S posée par M. Franck Sérusclat

    Retrait du permis de conduire aux cyclistes ayant commis des infractions au code de la route

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu

    Déneigement des routes par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0863S posée par M. André Rouvière

    Circulation de véhicules-épaves

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0928S posée par M. Jean Boyer

    Usage de stupéfiants et sécurité routière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0952S posée par Mme Dinah Derycke

    Formation pratique au secourisme et permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Aides à l'acquisition de véhicules propres

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible