Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1549 questions

  1. Question n° 16476 posée par M. Albert Voilquin

    Renforcement des sanctions à l'égard des " chauffards " conducteurs de cars ou de poids lourds

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0863S posée par M. André Rouvière

    Circulation de véhicules-épaves

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26029 posée par M. André Vantomme

    Réglementation applicable à la conduite des véhicules d'intérêt général prioritaires par des conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1502S posée par M. René Danesi

    Conduite de tracteurs communaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01950 posée par M. Louis Souvet

    Interdiction du dépassement entre camions entre 7 et 19 heures

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13886 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse dans un hameau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15259 posée par M. André Jourdain

    Procédure de suspension du permis de conduire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18734 posée par M. Franck Sérusclat

    Montant des amendes pratiquées à l'encontre des cyclistes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01301 posée par M. Jean Louis Masson

    Destruction d'un véhicule stationné sur la voie publique depuis plusieurs mois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04110 posée par M. Jean Pépin

    Déneigement des routes dans les petites communes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible