Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1549 questions

Question n° 05977 posée par M. Albert Voilquin

Réglementation pour la conduite de voiturettes

Réponse du ministère : Intérieur

10/08/1989
Pertinence
Question n° 05997 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06006 posée par M. Albert Voilquin

Commissions de retrait de permis de conduire

Réponse du ministère : Intérieur

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06188 posée par M. Roger Husson

Respect du code de la route sur les autoroutes

Réponse du ministère : Transports

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06281 posée par M. Charles Ginésy

Conducteurs professionnels et instauration du permis à points

Réponse du ministère : Intérieur

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. André Fosset

Installation de compteurs kilométriques à six chiffres sur les véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06372 posée par M. Edouard Le Jeune

Incidences de la décentralisation à l'égard de la signalisation routière

Réponse du ministère : Équipement

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. Paul Alduy

Interdiction de vente de pots d'échappement non homologués

Réponse du ministère : Équipement

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06452 posée par M. Louis Souvet

Modalités de contrôle du permis de conduire et de la carte grise

Réponse du ministère : Transports

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06610 posée par M. Philippe François

Conduite de " voiturettes " sans permis

Réponse du ministère : Transports

19/10/1989
Pertinence