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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 17201 posée par M. Jean-René Lecerf

   Incitation à l'embauche des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   21/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 20349 posée par M. Alain Journet

   Spécificité des entreprises du spectacle vivant en matière de prévention des risques professionnels

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   10/11/2005

   Pertinence

3. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

   Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   22/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 17785 posée par M. Alain Journet

   Spécificité des entreprises du spectacle vivant en matière de prévention des risques professionnels

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   26/05/2005

   Pertinence

5. Question n° 20746 posée par M. Daniel Raoul

   Absence de crédits alloués au dispositif des chèques conseil

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   08/12/2005

   Pertinence

6. Question n° 19043 posée par M. Yves Dauge

   Assouplissement du dispositif de prévention des risques professionnels pour les petites entreprises du spectacle vivant

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   04/08/2005

   Pertinence

7. Question n° 21422 posée par Mme Évelyne Didier

   Remplacement des salariés en formation

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   26/01/2006

   Pertinence