Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 00372 posée par M. André Bohl

Augmentation de la durée maximale de l'apprentissage

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Locaux d'habitation et industriels : règlement de sécurité des installations électriques

Réponse du ministère : Équipement

26/05/1988
Pertinence
Question n° 01549 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Règlements de sécurité en matière d'adaptation des installations électriques

Réponse du ministère : Équipement

22/09/1988
Pertinence
Question n° 04802 posée par M. Louis Virapoulle

Entreprises de transport de la Réunion et inspection du travail

Réponse du ministère : Équipement

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07307 posée par M. Roland Courteau

Refus de réintégration d'un fonctionnaire à l'issue d'un congé parental

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07551 posée par M. Michel Manet

Statut des agents de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07995 posée par M. Robert Vizet

Employés des ateliers de réparation du réseau RER Massy-Palaiseau

Réponse du ministère : Équipement

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Recrudescence des accidents de la route mettant en cause les poids lourds

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 11677 posée par M. Louis Virapoulle

Aviation civile : définition précise de la notion de zone des hostilités civiles et militaires

Réponse du ministère : Équipement

20/09/1990
Pertinence
Question n° 18553 posée par M. Charles Descours

UTA personnel navigant

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence