Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 09709 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconnaissance du stress comme maladie professionnelle

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09793 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction d'emploi des éthers de glycol cancérogènes

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01399 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'exposition aux produits contenus dans le ciment

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00892 posée par M. Michel Sergent

    Problèmes de santé des travailleurs en contact avec du ciment

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04051 posée par M. Michel Doublet

    Responsabilité pénale du maître d'ouvrage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03639 posée par M. Roger Besse

    Responsabilité pénale du maître d'ouvrage en cas d'accident du travail des professionnels du bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14941 posée par M. Paul Souffrin

    Accidents du travail (comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12461 posée par M. Albert Voilquin

    Augmentation du nombre des accidents du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03011 posée par M. Raymond Bouvier

    Indemnisation en cas d'utilisation de substances ou préparations dangereuses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02281 posée par M. Daniel Percheron

    Prévention des risques professionnels

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne