Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

260 questions

  1. Question n° 04131 posée par M. Michel Doublet

    Recours à un CDD pour le remplacement de l'exploitant ou chef d'entreprise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03970 posée par M. André Labarrère

    Statut du volontariat au sein de l'animation socioculturelle

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03985 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des associations dans le cadre du contrat emploi solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03750 posée par M. Michel Sergent

    Remplacement d'un chef d'entreprise ou d'un exploitant agricole, de son conjoint ou d'un collaborateur non salarié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03531 posée par M. Philippe Darniche

    Déficit de main-d'oeuvre rencontré par les producteurs de fruits

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03584 posée par M. Serge Mathieu

    Travailleurs saisonniers du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03597 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03648 posée par M. Joël Billard

    Conditions de travail des apprentis boulangers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03340 posée par M. Joël Billard

    Durée du travail effective des jeunes de moins de dix-huit ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

    Emploi des personnes en difficulté

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible