Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

673 questions

Question n° 09917 posée par Mme Élisabeth Lamure

Formation dans le cadre d'un projet de transition professionnelle

Réponse du Ministère du travail

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09936 posée par M. Jean-Pierre Decool

Réforme des organismes paritaires collecteurs agréés

Réponse du Ministère du travail

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09835 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Financement de la formation professionnelle des artisans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09696 posée par Mme Laurence Rossignol

Interrogations sur la publication prochaine d'un décret relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Réponse du Ministère du travail

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Philippe Mouiller

Financement de la formation professionnelle des artisans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

Formations techniques proposées dans le secteur équestre

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08869 posée par M. Patrice Joly

Difficultés rencontrées par les petites communes rurales à la suite de la suppression des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08900 posée par Mme Chantal Deseyne

Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence