Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 0012G posée par M. Jean Clouet

    Gestion du personnel inapte au travail dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0014G posée par M. Ivan Renar

    Statut des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0008G posée par M. Jacques Mahéas

    Elections prud'homales et Front national

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0021G posée par M. Henri Belcour

    Mise en oeuvre des 35 heures

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

    Soutien au secteur textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly

    Exemption du service national pour les jeunes titulaires d'un contrat de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0077G posée par M. Serge Franchis

    Avenir des associations intermédiaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0111G posée par M. Philippe Adnot

    Taux du livret A

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0258G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de l'emploi et conclusions du rapport Marimbert

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0387G posée par Mme Yolande Boyer

    Situation de la marine marchande

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible