Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0345S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Avenir de Business France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1346S posée par M. Gilbert Bouchet

    Hôtellerie de plein air et normes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1333S posée par M. Michel Canévet

    Simplification de la réglementation pesant sur le secteur touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1018S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Développement de la consommation touristique locale en Polynésie française

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0939S posée par M. Gilbert Bouchet

    Problèmes de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1499S posée par Mme Catherine Troendlé

    Demande de classification pour le métier de bainiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1473S posée par M. Jacques Mézard

    Concurrence déloyale des auto-entrepreneurs avec les artisans

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1187S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Réforme du classement des meublés de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0902S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Réforme du classement des meublés de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0471S posée par Mme Nathalie Goulet

    Conséquence de la création du statut d'auto-entrepreneur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible