Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

299 questions

  1. Question n° 09453 posée par M. Roger Poudonson

    Exportation: étude de technologies nouvelles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33651 posée par M. Guy Robert

    Concours de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur au développement des exportations agro-alimentaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03492 posée par M. Michel Sergent

    Soutien aux organismes chargés du commerce extérieur

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann

    Redressement du commerce extérieur de la branche textile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02630 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Préservation des organismes chargés du soutien du commerce extérieur

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08934 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commerce est-ouest: négociations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03031 posée par M. Guy Penne

    Soutien au commerce extérieur de la France

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06122 posée par M. Christian Poncelet

    Procédures du commerce extérieur: information des entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05230 posée par M. Raymond Dumont

    Commerce extérieur: développement de l'assistance technique et juridique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03195 posée par M. André Vantomme

    Renforcement des moyens budgétaires mis à la disposition d'Ubifrance

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible