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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

   Vente d'escorteurs à l'Argentine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/10/1978

   Pertinence

2. Question n° 02386 posée par M. Edouard Bonnefous

   Conséquences financières pour l'économie française de décisisions prises par les autorités iraniennes

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/04/1979

   Pertinence

3. Question n° 0156S posée par M. Xavier de Villepin

   Régime indemnitaire des personnels en poste à l'étranger

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   20/10/1994

   Pertinence

4. Question n° 1011S posée par M. Alain Gournac

   Conséquences de la professionnalisation de l'armée

   Réponse du ministère : Budget

   31/01/2001

   Pertinence

5. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   02/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

   Situation du village de Kessab en Syrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/05/2014

   Pertinence

7. Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

   Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   15/05/2014

   Pertinence

8. Question n° 0816S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Vote électronique des Français de l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   12/06/2014

   Pertinence

9. Question n° 0845S posée par M. Luc Carvounas

   Simplification pour l'industrie du tourisme

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   31/07/2014

   Pertinence

10. Question n° 0977S posée par M. Richard Yung

    Personnels recrutés localement par les administrations françaises à l'étranger et assurance chômage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    25/12/2014

    Pertinence