Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 02497 posée par M. Maurice Schumann

Evolution du commerce extérieur

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1979
Pertinence
Question n° 02672 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'imprimerie française

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1980
Pertinence
Question n° 0185S posée par M. René Tomasini

Contrats de vente obtenus par la France en contre-partie d'achat de gaz à l'URSS

Réponse du ministère : Industrie

04/02/1982
Pertinence
Question n° 0445S posée par M. René Martin

Position du Gouvernement sur la restructuration de l'usine Rhône-Poulenc-Films de Mantes la Ville

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1983
Pertinence
Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Roger Husson

Situation industrielle en Moselle

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1991
Pertinence
Question n° 0448S posée par M. Robert Vizet

Conséquences pour EDF-GDF des propositions de la Commission européenne pour le secteur de l'énergie

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/06/1992
Pertinence
Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/11/1992
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau

Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Pertinence