Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 07100 posée par M. Paul Girod

    Sauvegarde du secteur de la distribution automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06928 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Structure des entreprises exportatrices françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06880 posée par M. Francisque Collomb

    Fonctionnement des aides publiques à l'exportation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

    Situation des professionnels du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05955 posée par M. Jean Pourchet

    Arrivée sur le marché français de produits à prix très bas

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03020 posée par M. Robert Pagès

    Importation de ciments étrangers

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02880 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Taxes américaines anti-dumping sur certaines importations d'acier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01289 posée par M. François Delga

    Contrôle des cuirs importés traités à la benzidine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01300 posée par M. Michel Sergent

    Situation des industries de la confection du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13693 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une grande école spécialisée de vendeurs à l'exportation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible