Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 00394 posée par M. Pierre Salvi

    Fourniture d'armement aux pays étrangers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03242 posée par M. Roger Poudonson

    Autriche: report de l'achat de 24 mirages 50

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03354 posée par M. Germain Authié

    Avenir des échanges entre la France et l'Andorre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04494 posée par M. Raymond Soucaret

    Mesures sociales: compatibilité avec la situation économique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0034G posée par M. Raymond Bourgine

    Stratégie industrielle de la France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08934 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commerce est-ouest: négociations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09123 posée par M. Roger Poudonson

    Accord sur le gaz sibérien: éventuelle remise en cause

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10311 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11098 posée par M. Henri Torre

    Développement des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11887 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dette de l'Irak: remboursement en pétrole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible