Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 10311 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du déficit du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/02/1983
Pertinence
Question n° 11098 posée par M. Henri Torre

Développement des exportations

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/04/1983
Pertinence
Question n° 14232 posée par M. Pierre Noe

Emploi et commerce extérieur: statistique mensuelle

Réponse du ministère : Premier ministre

01/12/1983
Pertinence
Question n° 08934 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commerce est-ouest: négociations

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/11/1982
Pertinence
Question n° 09621 posée par M. André Fosset

Mesures en faveur du commerce extérieur

Réponse du ministère : Premier ministre

03/05/1990
Pertinence
Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny

Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence
Question n° 08504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

PME-PMI et concurrence internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1990
Pertinence
Question n° 03354 posée par M. Germain Authié

Avenir des échanges entre la France et l'Andorre

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/12/1981
Pertinence
Question n° 15313 posée par M. Roland du Luart

Refus de licences d'importation de cargos grumiers yougoslaves

Réponse du ministère : Premier ministre

02/02/1984
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Raymond Bourgine

Stratégie industrielle de la France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

28/05/1982
Pertinence