Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 02390 posée par M. Maurice Prevoteau

    Allègement des formalités à l'exportation

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02654 posée par M. Francisque Collomb

    Augmentation de l'activité exportatrice des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90041 posée par M. Jacques Mossion

    Expansion économique des entreprises à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0328S posée par M. Jean Colin

    Assouplissement du financement des déplacements professionnels

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0094S posée par M. Christian Poncelet

    Perspectives du commerce extérieur français

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

    Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0528S posée par M. Paul Girod

    Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0788S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Problèmes soulevés par les importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible