Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

    Vente d'escorteurs à l'Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02390 posée par M. Maurice Prevoteau

    Allègement des formalités à l'exportation

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02394 posée par M. Jean Cluzel

    Financement des échanges économiques Est-Ouest

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02386 posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences financières pour l'économie française de décisisions prises par les autorités iraniennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02497 posée par M. Maurice Schumann

    Evolution du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02654 posée par M. Francisque Collomb

    Augmentation de l'activité exportatrice des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02661 posée par M. Jean Cauchon

    Echanges commerciaux avec l'Inde

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02672 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'imprimerie française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02732 posée par M. Maurice Schumann

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann

    Commercialisation du lait en Grande-Bretagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible