Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 02817 posée par M. Philippe Machefer

    Echanges commerciaux entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02825 posée par M. Philippe Machefer

    Evolution des services liés au commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 90041 posée par M. Jacques Mossion

    Expansion économique des entreprises à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00078 posée par M. Maurice Schumann

    Déséquilibre de la balance du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0152S posée par M. Stéphane Bonduel

    Hong-Kong: conséquences du contingentement d'importations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0185S posée par M. René Tomasini

    Contrats de vente obtenus par la France en contre-partie d'achat de gaz à l'URSS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0328S posée par M. Jean Colin

    Assouplissement du financement des déplacements professionnels

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0388S posée par M. Maurice Janetti

    Difficultés des produits agricoles français sur les marchés extérieurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0405S posée par M. Marc Becam

    Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0406S posée par M. Marc Becam

    Conditions financières de l'aide au tourisme annoncée par le Gouvernement pour l'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible