Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

Question n° 0803S posée par M. Jean Boyer

Conditions d'accompagnement de l'arrêt de Superphénix

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/05/2000
Pertinence
Question n° 0838S posée par M. Dominique Braye

Guichet unique pour le recouvrement des cotisations sociales des artisans et commerçants

Réponse du ministère : Commerce extérieur

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0869S posée par M. Pierre Hérisson

Taux réduit de TVA appliqué aux prestations d'assainissement

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0870S posée par M. Christian Demuynck

Normes d'hygiène alimentaire

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0892S posée par Mme Janine Bardou

Régime fiscal des micro-entreprises

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0898S posée par M. Daniel Eckenspieller

TVA applicable à l'énergie-bois

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/10/2000
Pertinence
Question n° 0969S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Pool des risques aggravés en Corse

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/12/2000
Pertinence
Question n° 0975S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accès des malades aux assurances

Réponse du ministère : Commerce extérieur

19/12/2000
Pertinence
Question n° 0990S posée par M. Roland Muzeau

Fermeture du centre de recherche d'Atofina à Levallois

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/01/2001
Pertinence
Question n° 1120S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Maintien des foyers de La Poste en Ile-de-France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/10/2001
Pertinence