Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 0226S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conditions de réalisation d'un réseau à haut débit de fibres optiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0229S posée par M. Jean-Yves Autexier

    Risques de déstabilisation des entreprises françaises des secteurs stratégiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0371S posée par M. Claude Biwer

    Conséquences de la restructuration des services des douanes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0461S posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité des vins de liqueur à AOC

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0465S posée par M. René-Pierre Signé

    Modalités de réalisation des contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0474S posée par M. André Vallet

    Augmentation massive des tarifs des prestations bancaires

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0538S posée par M. Jean Boyer

    Baisse des charges dans l'hôtellerie et la restauration

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0544S posée par M. Louis Souvet

    Mise sur le marché français d'une voiture destinée aux pays émergents

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0548S posée par M. Yann Gaillard

    Application de la taxe annuelle sur les véhicules particuliers des sociétés

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0551S posée par Mme Valérie Létard

    Approvisionnement en acier des entreprises métallurgiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible