Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

    Politique industrielle européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12379 posée par M. Jean-François Pintat

    Commercialisation des chablis: contingentement des importations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18368 posée par M. Jean-François Pintat

    Agriculture: aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18404 posée par M. Jean-François Pintat

    Création d'une école nationale d'exportation

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19891 posée par M. Jean-François Pintat

    Création d'une école nationale d'exportation

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21894 posée par M. Jean-François Pintat

    Agriculture: aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22252 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24678 posée par M. Jean-François Pintat

    Publicité en faveur de l'importation de combustibles fossiles

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible