Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 01861 posée par M. Rémi Herment

    Exportations de véhicules automobiles: régime fiscal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00573 posée par M. Daniel Millaud

    Exportations vers les pays et territoires d'outre-mer associés: prélèvement compensatoire

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00603 posée par M. Roger Poudonson

    Développement des exportations indirectes d'acier

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00675 posée par M. Raymond Poirier

    Relations avec les pays producteurs de matières premières énergétiques

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00791 posée par M. Auguste Chupin

    Ventes à l'étranger: développement du rayonnement géographique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01325 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Savoie et Haute-Savoie: difficultés des exportateurs

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01357 posée par M. Francisque Collomb

    Exportations: organisation de la promotion de nos produits

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01889 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Exportations de la CEE du Japon: suppression des obstacles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02427 posée par M. Jean Cauchon

    Production céréalière: exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02637 posée par M. Jean-Marie Rausch

    PME: aide à l'accroissement des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible