Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 06253 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des parts de marché mondial de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre

    Approvisionnement de gaz à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

    Importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0788S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Problèmes soulevés par les importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17820 posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10186 posée par M. Serge Mathieu

    Etiquetage des produits à l'exportation

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07805 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Commerce extérieur : conséquences du projet de fusion du CFCE et d'Ubifrance

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06899 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Perception de la TVA à l'importation dans les ports français

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03701 posée par M. Louis Duvernois

    COFACE et situation des PME/PMI en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible