Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 06898 posée par M. Jean Colin

    Exportation: arrêt de l'encadrement du crédit

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07154 posée par M. Francisque Collomb

    Développement du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07823 posée par M. Henri Caillavet

    Exportation à crédit de céréales françaises: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08161 posée par M. Pierre Vallon

    Produits textiles: promotion aux exportations

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08237 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Règles de change: réglementation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08622 posée par M. René Ballayer

    Industrie agro-alimentaire: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09453 posée par M. Roger Poudonson

    Exportation: étude de technologies nouvelles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0328S posée par M. Jean Colin

    Assouplissement du financement des déplacements professionnels

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11098 posée par M. Henri Torre

    Développement des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne