Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 12168 posée par M. Roland du Luart

    Marché du poulet de chair

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12301 posée par M. Philippe Madrelle

    Grands Moulins de Paris: situation de l'usine de Bordeaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13069 posée par M. Roger Rinchet

    Aides renforcées des banques aux entreprises exportatrices

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13428 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds de garantie pour les cautions export

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13693 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une grande école spécialisée de vendeurs à l'exportation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Echanges France-RFA: harmonisation des normes et institution d'une instance arbitrale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14028 posée par M. Francisque Collomb

    Entreprises exportatrices: assouplissement des réglementations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14253 posée par M. Francisque Collomb

    Redressement de l'équilibre extérieur: baisse des contrats d'équipement à l'exportation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15381 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Effort d'accroissement des ventes à l'étranger des entreprises de biens d'équipement et de consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15637 posée par M. Josselin de Rohan

    Financement des exportations vers l'Algérie: bilan entre 1981 et 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne