Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1800 questions

  1. Question n° 02394 posée par M. Jean Cluzel

    Financement des échanges économiques Est-Ouest

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29365 posée par M. Henri Caillavet

    Marché de l'ail: étalement des importations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29609 posée par M. Henri Caillavet

    Commerce avec certains pays arabes: difficultés douanières

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29638 posée par M. Louis Jung

    Etude sur les effets des réductions des droits de douane

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 29698 posée par M. Jean Colin

    Importation de produits alcoolisés: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann

    Redressement du commerce extérieur de la branche textile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29878 posée par M. Pierre Salvi

    Contrôle des importations de manioc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02386 posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences financières pour l'économie française de décisisions prises par les autorités iraniennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 29936 posée par M. Raymond Marcellin

    Tokyo Round: situation de l'aviculture

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 29942 posée par M. Philippe Machefer

    Relation entre la France et l'Union indienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible