Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1067 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

898 questions

  1. Question n° 30680 posée par M. Guy Robert

    Production agro-alimentaire: adaptation aux besoins des populations en voie de développement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30682 posée par M. Maurice Prevoteau

    Communauté économique européenne : politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30698 posée par M. Raymond Bouvier

    Productions agro-alimentaires: politique en matière d'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30714 posée par M. Henri Caillavet

    Lot-et-Garonne : situation des planteurs de tabac

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30778 posée par M. Roger Poudonson

    Marchés internationaux: information des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 30822 posée par M. René Ballayer

    Industries: place sur les marchés des pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 30825 posée par M. Jean Cauchon

    Marchés extérieurs: besoins en équipements des pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30829 posée par M. André Fosset

    Pays en voie de développement : utilisation des prêts

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 30836 posée par M. Marcel Rudloff

    Concurrence déloyale: formation d'agents des douanes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 30844 posée par M. René Tinant

    Pays en voie de développement: perturbation des marchés.

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne