Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 12762 posée par M. Bernard Plasait

    Faibles performances des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

    Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16258 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un " guichet unique " pour aider les entreprises exportatrices

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17792 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures favorisant l'accès des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18055 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification des règles administratives pour l'autorisation de vente d'armes à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18056 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comité interministériel permanent des exportations d'armes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0528S posée par M. Paul Girod

    Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des exportations de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20259 posée par M. Philippe Darniche

    Quotas édictés par la Commission européenne concernant l'importation de chaussures en provenance de Chine

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations économiques franco-chiliennes

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible