Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1067 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

898 questions

  1. Question n° 31900 posée par M. Pierre Schiele

    Régions: autorisation des primes à l'exportation aux entreprises dynamiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31938 posée par M. Claude Fuzier

    Secteur bois et papiers: mesures envisagées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32054 posée par M. Francis Palmero

    Fourniture de titane par l'URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32103 posée par M. Raymond Bouvier

    Produits agricoles: politique d'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32227 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secteur des produits alimentaires: politique d'innovation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 32284 posée par M. Lionel Cherrier

    Politique française du nickel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 32345 posée par M. René Jager

    Importation et commercialisation du tabac de la CEE: décret d'application

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32506 posée par M. Maurice Prevoteau

    Exonération de la TVA de certaines importations: textes d'application

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 32843 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des horticulteurs d'Eure-et-Loir

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02654 posée par M. Francisque Collomb

    Augmentation de l'activité exportatrice des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne