Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

421 questions

Question n° 23769 posée par M. André Bohl

Ressources du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23910 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Crédits du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23923 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de la réforme de la taxe alimentant le Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23976 posée par M. André Bohl

Réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 24032 posée par M. Daniel Hoeffel

Réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24049 posée par M. Joseph Ostermann

Réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24539 posée par M. Serge Vinçon

Economie financière française

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1993
Pertinence
Question n° 02215 posée par M. Michel Rufin

Financement de la politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02248 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Difficultés des communes forestières du département de la Savoie

Réponse du ministère : Agriculture

29/07/1993
Pertinence
Question n° 08519 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1994
Pertinence